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Lettre n° 27 |
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2 janvier 2006 |
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Depuis le 5
mars 2002, date de la publication au JO page 4118 de la loi relative aux
droits des malades et à la qualité du système de santé qui, dans son
article 75, reconnaît les professions de chiropraticien et d'ostéopathe,
les décrets d'application, prévus par le loi, ne sont toujours pas
parus, aux détriments des professionnels et surtout des patients qui ne
sont plus assurés d'être soignés par des professionnels qualifiés.
Au 2 janvier 2006, cela fait exactement 1395 jours
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Éditorial
Cela fait aujourd’hui 1395 jours que les ostéopathes, et encore plus
les milliers de patients qui les consultent chaque jour, attendent avec
quelque impatience la parution des décrets concernant l’Ostéopathie.
A l’automne 2005, un semblant d’espoir avait vu le jour :
-
les associations d’ostéopathes
se sont prononcées de manière unanime sur les principes directeurs pour
l’établissement de la réglementation de leur
profession
[1] et, par là, ont levé
l’obstacle que le gouvernement avançait pour justifier le retard mis à
l’élaboration des décrets ;
-
M. Xavier Bertrand, ministre
de la Santé et des Solidarités, après plusieurs prises de positions
contradictoires
[2] , se décidait enfin à mettre
en place un groupe de travail chargé de la rédaction des
décrets d'application de l'article 75 de la loi
du 4 mars 2002 et envisageait d’ici la fin de l’année 2005, après
concertation des médecins, des kinésithérapeutes et des ostéopathes, la
parution d’un premier décret portant sur les critères de formation
exigés pour se prévaloir du titre d'ostéopathe
[3] .
Or, il n’en est rien !
Lire la suite...
Jean-Louis BOUTIN
[1]
Voir le Communiqué des associations d’ostéopathes et la Lettre des
organisations d’ostéopathes à M. Xavier Bertrand en date du 29 novembre 2005
ainsi que le Communiqué de la Chambre Nationale des Ostéopathes.
[2] Voir à ce sujet le
dossier Ostéopathie 2005.
[3] Question N° : 77593
de M. Thien Ah Koon André ( UMP - Réunion ) publiée au JO le : 08/11/2005
page : 10292. Réponse du ministre de la Santé et des Solidarités publiée au
JO le : 13/12/2005 page : 11631. |
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Nos députés
et sénateurs, sûrement conscients de l'importance de l'enjeu qui se joue
autour de la non parution des décrets concernant l'Ostéopathie, n' ont cessé
de déployer une activité épistolaire tout au long de l'année. Ce serait
particulièrement fastidieux de donner la liste complète de leurs
interventions. Contentons-nous de donner quelques chiffres : 19 questions en
décembre, 42 en avril, 41 en mars ! Le total des questions écrites de nos
députés et sénateurs s'élèvent à 139 questions concernant l'ostéopathie pour
2005.
Deux questions orales sans débat ont été posées :
le 8 mars par M. Jean-Pierre GODEFROY auquel a répondu
Mme Marie-Anne Montchamp,
secrétaire d'État
aux personnes handicapées ; le 19 octobre par M.
François Rochebloine auquel a répondu
M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale,
aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille.
Le changement de
gouvernement que nous avons eu au printemps n'a pas apporté, dans ce
dossier, de changement notable sur les intentions du ministre de la Santé et
des Solidarités. Il est toujours question de parution des décrets avant la
fin de l'année, de la réunion d'un groupe de travail sur l'Ostéopathie...
On assiste actuellement à une recrudescence de
questions sur l'Ostéopathie mais ces questions ont été posées à la demande
des sections locales de la FFMKR (Fédération Française des Masseurs
Kinésithérapeutes Rééducateurs) suite à la circulaire S - 2005 - 147
intitulée
Action auprès des députés et sénateurs sur le dossier
ostéopathie. Il nous a semblé important de citer la
question de M. le député Alain MARSAUD pour sa pertinence et parce qu'elle
reflète bien l'état actuel de la question :
| "M.
Alain
Marsaud
appelle l'attention de
M.
le ministre de la santé et des solidarités
sur l'actuel flou juridique concernant les conditions
d'accès et d'exercice de l'ostéopathie. La loi relative aux droits des
malades du 4
mars
2002 reconnaît la profession d'ostéopathe et de
chiropracteur. Cependant, à ce jour, les textes réglementaires devant
préciser un certain nombre de points relatifs aux conditions de
formalités et d'exercice de la profession n'ont toujours pas été
adoptés. Le souci du législateur et du Gouvernement doit être
d'assurer aux patients ayant recours aux soins d'ostéopathie la
sécurité sanitaire et l'application du principe de précaution. C'est
pourquoi, l'idée de filiation entre la kinésithérapie et l'ostéopathie
est généralement admise. Or, il apparaît qu'au cours de réunions avec
des organisations représentant des non-kinésithérapeutes et des
non-médecins, un accès direct au titre d'ostéopathe ait été envisagé.
Cette proposition de création d'une filière autonome de formation à
l'ostéopathie n'a pas manqué d'inquiéter l'Académie nationale de
médecine ainsi que le collège des enseignants universitaires de
médecine manuelle. En effet, afin de garantir la sécurité sanitaire
dans l'exercice de l'ostéopathie, il semble souhaitable d'exiger une
formation de niveau universitaire (de type mastère) avec un
recrutement uniquement ouvert aux premiers cycles médicaux et
paramédicaux. Les ostéopathes non médicaux et non paramédicaux
devraient être reconnus dans leur exercice sous condition d'une
évaluation de leurs compétences par les institutions de tutelle. De
plus, il serait souhaitable que l'ostéopathe communique au médecin
traitant l'objet de son intervention. Aussi, il lui demande quelles
dispositions pourraient être envisagées afin d'obtenir une
clarification des conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie." |
Les
réponses que le ministre adresse aux députés sont à noter : soit elles
tardent à venir et parfois même n'arrivent jamais, soit elles arrivent
toutes en même temps parce que c'est la même réponse qui est proposée sans
en changer un seul iota ! Il est bien difficile d'en retirer une quelconque
information de la réflexion ministérielle.
Il semble, cependant, que les choses frémissent
quelque peu. M. Xavier Bertrand a adressé une lettre au Doyen
LUDES pour lui manifester son intention de
" réunir le
groupe de travail constitué en 2003 sur ce dossier ". Le
ministre demande au doyen de
" bien vouloir
[en] continuer à assurer la présidence.
Et de préciser la méthodologie que le groupe doit suivre :
"
détermination des activités à partir du projet de décret excluant les actes
dangereux, définition des compétences liées à ces
activités, identification des connaissances
nécessaires à ces compétences,
établissement d’un programme de formation.
" Enfin, le ministre demande que ce groupe de travail se rapproche de la
Haute Autorité de santé qui élabore des recommandations de bonne pratique.
Attendons donc que tous les intervenants
reçoivent la convocation aux réunions de ce groupe. Espérons que les travaux
ne resteront pas, comme ce fut un temps envisagé en 2003, dans le secret des
Dieux. L'activité intense de nos parlementaires sur ce dossier ne sera pas
resté vain.
On trouvera sur la page
Nos parlementaires...
l'ensemble des questions et réponses en 2005. |
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Victor :
Seriez-vous d’accord sur le fait qu’il existe une quantité raisonnable de
données pour dire maintenant que certainement, dans les douleurs aiguës, la
thérapie manuelle est efficace ?
N.B. :
La question doit être posée dans un contexte. Vous
devez spécifier la région et l’affection, car les données sont différentes.
Pour le rachis cervical, les données sont médiocres et les données en
compétition (mentionnant l’inutilité d’une thérapie manuelle sophistiquée)
sont aussi solides, et en effet possèdent un suivi plus long. Les études
dont le suivi est le plus long indiquent qu’une série d’exercices à la
maison obtient les meilleurs résultats dans les cervicalgies aiguës. Il
existe des études montrant que les mobilisations sont plus efficaces que le
port d’un collier et que les exercices seuls, mais le suivi est inférieur à
huit semaines après apparition de la douleur, alors que les exercices à la
maison ont été suivis sur deux ans. Donc, si vous pouvez obtenir un bon
résultat sur deux ans avec des exercices à la maison, vous n’avez pas besoin
de recourir à des techniques qui requièrent des années d’entraînement pour
faire une évaluation puis mettre en route un traitement.
Victor :
Simplement pour reprendre ce point ; évidemment, vous exprimez un point de
vue très fort à propos de certains groupes de praticiens qui ont développé
des modalités d’évaluation très élaborées appelées par ailleurs « Guides
Secrets ». Pourriez-vous peut-être développer ce sujet ?
Lire
la suite...
*
Nikolaï Bogduk BSc
(Med), MB BS PhD, MD, DSc, DipAnat Dip Pain Med, FAFRM, FAFMM, FFPM (ANZCA)
Professeur de médecine de la douleur et chef du service de recherche
clinique du
Royal
Newcastle Hospital. - Newcastle - Australie |
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« … La fin du commencement ou le commencement de la fin... ».
« … Il faut tenir les promesses que l'on n’a pas faites... », etc., etc...
Cependant, il est évident que ce dossier ne reste pas autant en inertie
qu’on pourrait le croire!
Les difficultés de mise en place des décrets sont évidentes, vu les
« lobbies » qui sont en jeu. Certaines « institutions médicales » veulent
garder leur pouvoir et jouent sur les « peurs » et le charlatanisme, dans la
suite traditionnelle des procès attentés à l'homéopathie ou à l'acupuncture
; la question de la reconnaissance des médecines non conventionnelles est
également sous jacente (lire à ce propos l'excellent fascicule de Maître
Isabelle ROBARD: Médecines non conventionnelles et droit chez Litec).
Certains « objecteurs » kinésithérapeutes veulent tout garder, se
l'approprier et ne rien lâcher, l'amélioration du savoir, de l'éthique et la
protection du patient n'étant pas leur objectif principal. Notre souci
(au SNMKR) est de toujours optimiser notre pré-requis de M-K avec en tête
cette volonté d'exprimer qu'...« il vaut mieux arroser aux pieds que d'avoir
à couper les têtes ».
Les kinésithérapeutes souhaitent postuler au titre d'ostéopathe (loi
de Mars 2002) en mettant en place un niveau correspondant à un Master 2
(soit 120 ECTS) ou MCS.
L'originalité du concept ostéopathique par rapport à d'autres
disciplines de soins, implique que le patient soit examiné dans sa globalité
et qu’un diagnostic ostéopathique soit établi. Cela nécessite un
enseignement dont la finalité est de former des praticiens ostéopathes
compétents et responsables, avec un savoir leur permettant d'assumer, en
totale indépendance, les exigences tout à fait normales de santé publique.
En aucun cas, il n’est question de former autrement des ostéopathes, et
surtout pas des super kinésithérapeutes ou des médecins. Le système de
pensée est totalement différent, comme le sont l'approche et la conception
thérapeutique. Cette ostéopathie est en revanche parfaitement dans la
lignée de notre formation en masso- kinésithérapie qui est de 3 ou 4 années
d'études soit 180 ou 240 ECTS ; elle nécessite, toutefois, des acquisitions
complémentaires en sciences fondamentales, en imagerie, etc. ( Cf. sur
www.osteo-eoo.org le chapitre s'y reportant)..., en plus des
connaissances à acquérir propres à la conception ostéopathique. L'approche
d'un traitement doit répondre au « quand »
( diagnostic ostéopathique spécifique pour connaître si l’état du patient
est du ressort ou non d'un traitement ostéopathique); au « où »
( savoir ostéopathique);au « comment »
( mise en place du traitement et de ses techniques ostéopathiques
appropriées). Nous ne souhaitons pas nous cantonner à une compétence qui
nous permettrait de pratiquer des techniques ostéopathiques sous couvert
d'une prescription ! Il est toutefois bien compris que cela ne peut se
mettre en place qu'en bonne intelligence et en complémentarité avec le corps
médical ; en dehors du Livre 1 ou 3, il y a des ...annexes, ou bien
dirigeons la vers les Sciences Humaines !!
Cette position que je défends avec force et vigueur depuis...1978, au
nom des adhérents du SNMKR, est celle que je déclinerai lors de la mise en
place de la commission présidée par M le doyen Ludes, à la demande de notre
ministre M. X. BERTRAND.
J. LAPOUMEROULIE, M-K DE et
Ostéopathe DO,
chargé du dossier auprès du SNMKR. |
| Communiqué
de la Chambre Nationale des Ostéopathes du 31 décembre 2005
La Chambre Nationale
des Ostéopathes, Chambre syndicale du métier d'Ostéopathe vous avait annoncé
la parution imminente d’une instruction confirmant l’exonération de TVA pour
les professionnels bénéficiant d’un pré-requis médical ou paramédical. Cette
instruction ne fait que confirmer la position défendue depuis 1983, position
rappelons-le initiée par Régis Godefroy. Rendons-lui hommage pour sa
clairvoyance.
Les erreurs du passé
consistant à confondre payement de la TVA et la reconnaissance légale de la
profession ne sont désormais plus de mise. L’erreur est humaine. La page
doit être tournée définitivement pour nous préoccuper maintenant de
l’organisation de notre profession d’ostéopathes afin de garantir la qualité
des soins qui passe obligatoirement par la qualité de l’enseignement. Cette
instruction satisfaisante pour les ostéopathes disposant d’un pré-requis
médical ou paramédical, ne doit pas laisser un goût amer à ceux qui ne
peuvent en bénéficier. Leur tour approche et ce n’est pas le moment de
s’énerver ni de prendre des positions irresponsables ou préjudiciables à la
profession.
Nous profitons de ce
communiqué pour mettre en garde les ostéopathes contre des démarchages de
professionnels du droit promettant de faire rembourser la TVA versée
spontanément depuis 2002. Il s’agit d’une tromperie grave et les
professionnels qui se sont fourvoyés dans cette mauvaise voie doivent
prendre conscience qu’ils bravent la loi et l’administration.
Lire la suite...
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Le
Monde parle de l'Ostéopathie dans son édition du 27/12/2005
: " Le gouvernement tarde à trancher la
question du statut des ostéopathes."
Lire l'article...
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Ostéopathie et
TVA : Publication au Bulletin officiel des Impôts, (Direction
Générale des Impôts -
3 A-6-05 -
N° 209 du 26
décembre 2005) de l'instruction du
19 décembre 2005 : TVA. Conditions d'application de l'exonération prévue à
l'article
261-4-1° du Code général des Impôts aux
actes d'ostéopathie réalisés par des masseurs-kinésithérapeutes.
Lire l'instruction (PDF). Lire
également le communiqué de la Chambre
Nationale des Ostéopathes à ce sujet.
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Le contrat d'assistant collaborateur
Jusqu’à une date récente, le contrat d’assistant
collaborateur était souvent laissé à l’appréciation des intéressés
et n’était régi par la loi que dans certaines situations (avocats,
kinésithérapeutes). La loi 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites
et moyennes entreprises [1]a
étendu ce statut à l’ensemble des professions libérales.
L’article 18 de cette loi en précise les
conditions d’application :
Lire la suite...
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Ostéopathie et
médecine du futur
La vie et l’œuvre de Robert FULFORD
Zachary COMEAUX
Traduit de l'anglais par Pierre
Tricot
Éditions Sully 2005
www.editions-sully.com
256 pages - ISBN : 2 911074 866 - Prix public :
22.00 Euros |
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WOHO – News - December 15, 2005 |
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Dear WOHO-member,
Upcoming Elections / Nominations. As decided at the
General Meeting in Paris there will be elected members for the
subcommittees for Glossary, Research and Education, to ensure more
continuity in the committees' work. Of course there will also be
committee meetings that are open for non-elected members.
Following... |
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Revue de
médecine vertébrale
n° 17 novembre 2005
Lire le sommaire |
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Ostéo, la revue des ostéopathes
n° 69 -
Octobre 2005 - 8.38 euros
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sommaire |
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LE
Collège d’Ostéopathie
Traditionnelle du Nord (COTN) organise deux jours avec
Francis PEYRALADE les 9 et 10 Mars 2006 à LILLE.
Ce stage EXCEPTIONNEL de deux jours est réservé aux enseignants du
COTN et de ISO Lille et aux professionnels Ostéopathes. Il est
volontairement limité à 30 personnes.
Le prix de la formation est
de 300 € par personnes. Les demandes étant particulièrement nombreuses, il
est judicieux de vous inscrire le plus rapidement possible, les premiers
seront servis ! Votre inscription sera définitive à la réception du
règlement du stage à l’ordre du : Collège d’Ostéopathie Traditionnelle
du Nord - Parc Eurasanté Le Caducée - 57 rue Salvator Allende - 59120
Loos.
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Formation de
l'Académie d'Ostéopathie : L’AO
présente aux ostéopathes différentes formations. Celles-ci peuvent être
réalisées dans le cadre de la formation professionnelle continue et être
prises en charge. Trois modules vous sont proposés.
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XIIIe
Journée de Posturologie :
L'Association
Posturologie Internationale organise à Paris les
28 & 29 janvier 2006 la XIIIe
Journée de Posturologie. Thème :
Posturologie Clinique,
Dysfonctions motrices et cognitives. : Paris
- Lieu
: Hôtel Novotel – Bagnolet - Porte de Bagnolet.
Association Posturologie Internationale, 20,
rue du Rendez-Vous 75012 Paris - Tél. (33) 01 43 47 14 55 - Fax (33) 01 43
47 13 37 - Email
inst.posturo@wanadoo.fr
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Act’ostéo :
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Cours sur le diagnostic
ostéopathique. Ce cours se déroule sur
trois modules : premier module sur le
train porteur, membre inférieur, bassin et les trois dernières vertèbres
lombaires; deuxième module sur le
rachis, le système orthosympathique l'approche du plexus lombaire et sur
la ceinture scapulaire et le membre supérieur;
troisième module, sur le rachis cervical, tout le système
stomatognathique, les référentiels posturaux, les nerfs crâniens à travers
l'étude des lésions sous tentorielle. Au cours de
cet enseignement, sont abordés plusieurs systèmes, du plus basique le
structurel, au plus fin le système nerveux à travers une approche des
nerfs périphérique et des nerfs crâniens.
Ces cours sont théoriques et pratiques, et permettent de prendre les bons
choix dans le diagnostic et les techniques à utiliser.
Les cours ont lieu à Paris : module 2 : 26,
27 et 28 janvier 2006 - module 3 : 2, 3 et 4 mars 2006. -
Prix de chaque module 500€
Contact J.P. Amigues : 0681133052 ou
j.pierre.amigues@wanadoo.fr
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Stages Organisés par Bruno
DUCOUX :
1) Stage « Chemin de l’Ostéopathie 1 » les 6, 7 et 8 mai 2006 sur
l’île de BERDER (golfe du Morbihan)
2) Stage « Intégration émotionnelle en Ostéopathie » les 19, 20 et
21 mai 2006 à CARCANS MAUBUISSON (Gironde) prés de
l’Océan Atlantique
3) Stage « Transformations au contact des dauphins » du 16 juillet
au 23 juillet 2006 avec Bruno Ducoux et Sophie
Boyer
Lire le
programme (PDF)
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Empilement Articulaire Dynamique®
:
Grâce à un suivi Ostéopathique régulier d'athlètes de haut niveau
(utilisant leur organisme à des seuils élevés), nous avons pu optimiser
notre action de thérapeute en amenant l'individu à maîtriser sa
biomécanique, à se responsabiliser, effaçant alors progressivement
l'ensemble des lésions Ostéopathiques. Ce travail a donné naissance à L’EAD,
Empilement Articulaire Dynamique®, une
approche globaliste de la biomécanique dynamique qui intéresse l'ensemble
de la population, du sédentaire au sportif de haut niveau.
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CONGRÈS de la
FEMMO, les vendredi 2 juin et samedi 3 juin 2006 à Menton (06). Lire
le programme scientifique :
http://femmo2006.over-blog.com/categorie-191874.html
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© Jean-Louis Boutin et le
Site de l'Ostéopathie |