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Lettre n° 27

La lettre du Site de l'Ostéopathie 

2 janvier 2006

1395 jours

SOMMAIRE

Éditorial : Un nouveau marché de dupes..?
Nos parlementaires se sont pas restés inactifs..
Interview de Nikolaï BOGDUK (2ème partie)
Ostéopathie ou le mythe de Sisyphe
Communiqué de la Chambre du 31/12/2005

Brèves

Livres et revues
Congrès

Depuis le 5 mars 2002, date de la publication au JO page 4118 de la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé qui, dans son article 75, reconnaît les professions de chiropraticien et d'ostéopathe, les décrets d'application, prévus par le loi, ne sont toujours pas parus, aux détriments des professionnels et surtout des patients qui ne sont plus assurés d'être soignés par des professionnels qualifiés.
Au 2 janvier 2006, cela fait exactement 1395 jours !

 Éditorial

Un nouveau marché de dupes..?

      Cela fait aujourd’hui 1395 jours que les ostéopathes, et encore plus les milliers de patients qui les consultent chaque jour, attendent avec quelque impatience la parution des décrets concernant l’Ostéopathie.

      A l’automne 2005, un semblant d’espoir avait vu le jour :

  •  les associations d’ostéopathes se sont prononcées de manière unanime sur les principes directeurs pour l’établissement de la réglementation de leur profession [1]  et, par là, ont levé l’obstacle que le gouvernement avançait pour justifier le retard mis à l’élaboration des décrets ;

  •  M. Xavier Bertrand, ministre de la Santé et des Solidarités, après plusieurs prises de positions contradictoires [2] , se décidait enfin à mettre en place un groupe de travail chargé de la rédaction des décrets d'application de l'article 75 de la loi du 4 mars 2002 et envisageait d’ici la fin de l’année 2005, après concertation des médecins, des kinésithérapeutes et des ostéopathes, la parution d’un premier décret portant sur les critères de formation exigés pour se prévaloir du titre d'ostéopathe [3] .

      Or, il n’en est rien ! Lire la suite...

Jean-Louis BOUTIN

[1] Voir le Communiqué des associations d’ostéopathes et la Lettre des organisations d’ostéopathes à M. Xavier Bertrand en date du 29 novembre 2005 ainsi que le Communiqué de la Chambre Nationale des Ostéopathes.
 [2] Voir à ce sujet le dossier Ostéopathie 2005.
 [3] Question N° : 77593 de M. Thien Ah Koon André ( UMP - Réunion ) publiée au JO le : 08/11/2005 page : 10292. Réponse du ministre de la Santé et des Solidarités publiée au JO le : 13/12/2005 page : 11631.

 Nos parlementaires ne sont pas restés inactifs.... en 2005

      Nos députés et sénateurs, sûrement conscients de l'importance de l'enjeu qui se joue autour de la non parution des décrets concernant l'Ostéopathie, n' ont cessé de déployer une activité épistolaire tout au long de l'année. Ce serait particulièrement fastidieux de donner la liste complète de leurs interventions. Contentons-nous de donner quelques chiffres : 19 questions en décembre, 42 en avril, 41 en mars ! Le total des questions écrites de nos députés et sénateurs s'élèvent à 139 questions concernant l'ostéopathie pour 2005.
      Deux questions orales sans débat ont été posées : le 8 mars par M. Jean-Pierre GODEFROY auquel a répondu
Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État aux personnes handicapées ; le 19 octobre par M. François Rochebloine auquel a répondu M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille.
      Le changement de gouvernement que nous avons eu au printemps n'a pas apporté, dans ce dossier, de changement notable sur les intentions du ministre de la Santé et des Solidarités. Il est toujours question de parution des décrets avant la fin de l'année, de la réunion d'un groupe de travail sur l'Ostéopathie...
      On assiste actuellement à une recrudescence de questions sur l'Ostéopathie mais ces questions ont été posées à la demande des sections locales de la FFMKR (Fédération Française des Masseurs Kinésithérapeutes Rééducateurs) suite à la circulaire S - 2005 - 147 intitulée
Action auprès des députés et sénateurs sur le dossier ostéopathie. Il nous a semblé important de citer la question de M. le député Alain MARSAUD pour sa pertinence et parce qu'elle reflète bien l'état actuel de la question :
 

"M. Alain Marsaud appelle l'attention de M. le ministre de la santé et des solidarités sur l'actuel flou juridique concernant les conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie. La loi relative aux droits des malades du 4 mars 2002 reconnaît la profession d'ostéopathe et de chiropracteur. Cependant, à ce jour, les textes réglementaires devant préciser un certain nombre de points relatifs aux conditions de formalités et d'exercice de la profession n'ont toujours pas été adoptés. Le souci du législateur et du Gouvernement doit être d'assurer aux patients ayant recours aux soins d'ostéopathie la sécurité sanitaire et l'application du principe de précaution. C'est pourquoi, l'idée de filiation entre la kinésithérapie et l'ostéopathie est généralement admise. Or, il apparaît qu'au cours de réunions avec des organisations représentant des non-kinésithérapeutes et des non-médecins, un accès direct au titre d'ostéopathe ait été envisagé. Cette proposition de création d'une filière autonome de formation à l'ostéopathie n'a pas manqué d'inquiéter l'Académie nationale de médecine ainsi que le collège des enseignants universitaires de médecine manuelle. En effet, afin de garantir la sécurité sanitaire dans l'exercice de l'ostéopathie, il semble souhaitable d'exiger une formation de niveau universitaire (de type mastère) avec un recrutement uniquement ouvert aux premiers cycles médicaux et paramédicaux. Les ostéopathes non médicaux et non paramédicaux devraient être reconnus dans leur exercice sous condition d'une évaluation de leurs compétences par les institutions de tutelle. De plus, il serait souhaitable que l'ostéopathe communique au médecin traitant l'objet de son intervention. Aussi, il lui demande quelles dispositions pourraient être envisagées afin d'obtenir une clarification des conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie."

      Les réponses que le ministre adresse aux députés sont à noter : soit elles tardent à venir et parfois même n'arrivent jamais, soit elles arrivent toutes en même temps parce que c'est la même réponse qui est proposée sans en changer un seul iota ! Il est bien difficile d'en retirer une quelconque information de la réflexion ministérielle.  
      Il semble, cependant, que les choses frémissent quelque peu. M. Xavier Bertrand a adressé une lettre au Doyen LUDES pour lui manifester son intention de
" réunir le groupe de travail constitué en 2003 sur ce dossier ". Le ministre demande au doyen de " bien vouloir [en] continuer à assurer la présidence. Et de préciser la méthodologie que le groupe doit suivre :  " détermination des activités à partir du projet de décret excluant les actes dangereux, définition des compétences liées à ces activités, identification des connaissances nécessaires à ces compétences, établissement d’un programme de formation. " Enfin, le ministre demande que ce groupe de travail se rapproche de la Haute Autorité de santé qui élabore des recommandations de bonne pratique.
      Attendons donc que tous les intervenants reçoivent la convocation aux réunions de ce groupe. Espérons que les travaux ne resteront pas, comme ce fut un temps envisagé en 2003, dans le secret des Dieux. L'activité intense de nos parlementaires sur ce dossier ne sera pas resté vain.

On trouvera sur la page Nos parlementaires... l'ensemble des questions et réponses en 2005.

 Interview de Nikolaï BOGDUK* (2ème partie)

Victor :
Seriez-vous d’accord sur le fait qu’il existe une quantité raisonnable de données pour dire maintenant que certainement, dans les douleurs aiguës, la thérapie manuelle est efficace ?

N.B. :

La question doit être posée dans un contexte. Vous devez spécifier la région et l’affection, car les données sont différentes. Pour le rachis cervical, les données sont médiocres et les données en compétition (mentionnant l’inutilité d’une thérapie manuelle sophistiquée) sont aussi solides, et en effet possèdent un suivi plus long. Les études dont le suivi est le plus long indiquent qu’une série d’exercices à la maison obtient les meilleurs résultats dans les cervicalgies aiguës. Il existe des études montrant que les mobilisations sont plus efficaces que le port d’un collier et que les exercices seuls, mais le suivi est inférieur à huit semaines après apparition de la douleur, alors que les exercices à la maison ont été suivis sur deux ans. Donc, si vous pouvez obtenir un bon résultat sur deux ans avec des exercices à la maison, vous n’avez pas besoin de recourir à des techniques qui requièrent des années d’entraînement pour faire une évaluation  puis mettre en route un traitement.

Victor :
Simplement pour reprendre ce point ; évidemment, vous exprimez un point de vue très fort à propos de certains groupes de praticiens qui ont développé des modalités d’évaluation très élaborées appelées par ailleurs « Guides Secrets ». Pourriez-vous peut-être développer ce sujet ?
 Lire la suite...
* Nikolaï Bogduk BSc (Med), MB BS PhD, MD, DSc, DipAnat Dip Pain Med, FAFRM, FAFMM, FFPM (ANZCA)
Professeur de médecine de la douleur et chef du service de recherche clinique du
Royal Newcastle Hospital. - Newcastle - Australie

 Ostéopathie ou le mythe de sisyphe

       « … La  fin du commencement ou le commencement de la fin... ».
       « … Il faut tenir les promesses que l'on n’a pas faites... », etc., etc... Cependant, il est évident que ce dossier ne reste pas autant en inertie qu’on  pourrait le croire!

      Les difficultés de mise en place des décrets sont évidentes, vu les « lobbies » qui sont en jeu. Certaines « institutions médicales » veulent garder leur pouvoir et jouent sur les « peurs » et le charlatanisme, dans la suite traditionnelle des procès attentés à l'homéopathie ou à l'acupuncture ; la question de la reconnaissance des médecines non conventionnelles est également sous jacente (lire à ce propos l'excellent fascicule de Maître Isabelle ROBARD: Médecines non conventionnelles et droit chez Litec). Certains « objecteurs » kinésithérapeutes  veulent tout garder, se l'approprier et ne rien lâcher, l'amélioration du savoir, de l'éthique et la protection du patient n'étant pas leur objectif  principal. Notre souci  (au SNMKR) est de toujours optimiser notre pré-requis de M-K avec en tête cette volonté d'exprimer qu'...« il vaut mieux arroser aux pieds que d'avoir à couper les têtes ».

       Les kinésithérapeutes souhaitent postuler au titre d'ostéopathe (loi de Mars 2002) en mettant en place un niveau correspondant à un Master 2 (soit 120 ECTS) ou MCS.

      L'originalité du concept ostéopathique par rapport à d'autres disciplines de soins, implique que le patient soit examiné dans sa globalité et qu’un diagnostic ostéopathique soit établi. Cela nécessite un enseignement dont la finalité est de former des praticiens ostéopathes compétents et responsables, avec un savoir leur permettant d'assumer, en totale indépendance, les exigences tout à fait normales de santé publique. En aucun cas, il n’est question de former autrement des ostéopathes, et surtout pas des super kinésithérapeutes ou des médecins. Le système de pensée est totalement différent, comme le sont l'approche et la conception thérapeutique. Cette ostéopathie est en revanche parfaitement  dans la lignée de notre formation en masso- kinésithérapie qui est de 3 ou 4 années d'études soit 180 ou 240 ECTS ; elle nécessite, toutefois, des acquisitions complémentaires en sciences fondamentales, en imagerie, etc. ( Cf. sur www.osteo-eoo.org le chapitre s'y reportant)..., en plus des connaissances à acquérir propres à la conception ostéopathique. L'approche d'un traitement doit répondre au « quand » ( diagnostic ostéopathique spécifique pour connaître si l’état du patient est du ressort ou non d'un traitement ostéopathique); au «  » ( savoir ostéopathique);au « comment » ( mise en place du traitement et de ses techniques ostéopathiques appropriées). Nous ne souhaitons pas nous cantonner à une compétence qui nous permettrait de pratiquer des techniques ostéopathiques sous couvert d'une prescription ! Il est toutefois bien compris que cela ne peut se mettre en place qu'en bonne intelligence et en complémentarité avec le corps médical ; en dehors du Livre 1 ou 3, il y a des ...annexes, ou bien dirigeons la vers les Sciences Humaines !!

      Cette position que je défends avec force et vigueur depuis...1978, au nom des adhérents du SNMKR, est celle que je déclinerai lors de la mise en place de la commission présidée par M le doyen Ludes, à la demande de notre ministre M. X. BERTRAND.

J. LAPOUMEROULIE, M-K DE et Ostéopathe DO,
chargé du dossier auprès du SNMKR.

 Communiqué de la Chambre Nationale des Ostéopathes du 31 décembre 2005

Ostéopathie et TVA : l’instruction ministérielle qui entérine 20 ans de combat.

      La Chambre Nationale des Ostéopathes, Chambre syndicale du métier d'Ostéopathe vous avait annoncé la parution imminente d’une instruction confirmant l’exonération de TVA pour les professionnels bénéficiant d’un pré-requis médical ou paramédical. Cette instruction ne fait que confirmer la position défendue depuis 1983, position rappelons-le initiée par Régis Godefroy. Rendons-lui hommage pour sa clairvoyance.
      Les erreurs du passé consistant à confondre payement de la TVA et la reconnaissance légale de la profession ne sont désormais plus de mise. L’erreur est humaine. La page doit être tournée définitivement pour nous préoccuper maintenant de l’organisation de notre profession d’ostéopathes afin de garantir la qualité des soins qui passe obligatoirement par la qualité de l’enseignement. Cette instruction satisfaisante pour les ostéopathes disposant d’un pré-requis médical ou paramédical, ne doit pas laisser un goût amer à ceux qui ne peuvent en bénéficier. Leur tour approche et ce n’est pas le moment de s’énerver ni de prendre des positions irresponsables ou préjudiciables à la profession.
      Nous profitons de ce communiqué pour mettre en garde les ostéopathes contre des démarchages de professionnels du droit promettant de faire rembourser la TVA versée spontanément depuis 2002. Il s’agit d’une tromperie grave et les professionnels qui se sont fourvoyés dans cette mauvaise voie doivent prendre conscience qu’ils bravent la loi et l’administration.
Lire la suite...

 Brèves

  •  Le Monde parle de l'Ostéopathie dans son édition du 27/12/2005 : " Le gouvernement tarde à trancher la question du statut des ostéopathes." Lire l'article...

  • Ostéopathie et TVA : Publication au Bulletin officiel des Impôts, (Direction Générale des Impôts - 3 A-6-05 - N° 209 du 26 décembre 2005) de l'instruction du 19 décembre 2005 : TVA. Conditions d'application de l'exonération prévue à l'article 261-4-1° du Code général des Impôts aux actes d'ostéopathie réalisés par des masseurs-kinésithérapeutes. Lire l'instruction (PDF). Lire également le communiqué de la Chambre Nationale des Ostéopathes à ce sujet.

  •  Le contrat d'assistant collaborateur
    Jusqu’à une date récente, le contrat d’assistant collaborateur était souvent laissé à l’appréciation des intéressés et n’était régi par la loi que dans certaines situations (avocats, kinésithérapeutes). La loi 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises [1]a étendu ce statut à l’ensemble des professions libérales.

    L’article 18 de cette loi en précise les conditions d’application : Lire la suite...

 LIVRES - REVUES

Ostéopathie et médecine du futur
 La vie et l’œuvre de Robert FULFORD

Zachary COMEAUX
Traduit de l'anglais par Pierre Tricot

Éditions Sully 2005
www.editions-sully.com

256 pages - ISBN : 2 911074 866 - Prix public : 22.00 Euros

WOHO – News - December 15, 2005

Dear WOHO-member,
 Upcoming Elections / Nominations. As decided at the General Meeting in Paris there will be elected members for the subcommittees for Glossary, Research and Education, to ensure more continuity in the committees' work. Of course there will also be committee meetings that are open for non-elected members. Following...

Revue de médecine vertébrale
17 novembre 2005 
Lire le sommaire

Ostéo, la revue des ostéopathes
n° 69 - Octobre 2005 - 8.38 euros 
Lire le sommaire

 Congrès

  •   LE Collège d’Ostéopathie Traditionnelle du Nord (COTN) organise deux jours avec  Francis PEYRALADE les 9 et 10 Mars 2006 à LILLE. Ce stage EXCEPTIONNEL de deux jours est réservé aux enseignants du COTN et de ISO Lille et aux professionnels Ostéopathes. Il est volontairement limité à 30 personnes. Le prix de la formation est de 300 € par personnes. Les demandes étant particulièrement nombreuses, il est judicieux de vous inscrire le plus rapidement possible, les premiers seront servis ! Votre inscription sera définitive à la réception du règlement du stage à l’ordre du : Collège d’Ostéopathie Traditionnelle du Nord - Parc Eurasanté Le Caducée - 57 rue Salvator Allende - 59120 Loos.

  • Formation de l'Académie d'Ostéopathie : L’AO présente aux ostéopathes différentes formations. Celles-ci peuvent être réalisées dans le cadre de la formation professionnelle continue et être prises en charge.  Trois modules vous sont proposés.

  •  XIIIe Journée de Posturologie : L'Association Posturologie Internationale organise à Paris les  28 & 29 janvier 2006 la XIIIe Journée de Posturologie. Thème : Posturologie Clinique, Dysfonctions motrices et cognitives. : Paris  - Lieu : Hôtel Novotel – Bagnolet - Porte de Bagnolet. Association Posturologie Internationale, 20, rue du Rendez-Vous 75012 Paris - Tél. (33) 01 43 47 14 55 - Fax (33) 01 43 47 13 37 - Email inst.posturo@wanadoo.fr 

  •  Act’ostéo :

    • Nadine RACANO: L'OSTÉOPATHE ET L'ENFANT (niveau 1), les 13 et 14 janvier 2006 à Nantes.

  •  Cours sur le diagnostic ostéopathique. Ce cours se déroule sur trois modules : premier module sur le train porteur, membre inférieur, bassin et les trois dernières vertèbres lombaires; deuxième module sur le rachis, le système orthosympathique l'approche du plexus lombaire et sur la ceinture scapulaire et le membre supérieur; troisième module, sur le rachis cervical, tout le système stomatognathique, les référentiels posturaux, les nerfs crâniens à travers l'étude des lésions sous tentorielle. Au cours de cet enseignement, sont abordés plusieurs systèmes, du plus basique le structurel, au plus fin le système nerveux à travers une approche des nerfs périphérique et des nerfs crâniens.
    Ces cours sont théoriques et pratiques, et permettent de prendre les bons choix dans le diagnostic et les techniques à utiliser.
    Les cours ont lieu à Paris :  module 2 : 26, 27 et 28 janvier 2006 - module 3 : 2, 3 et 4 mars 2006. - Prix de chaque module 500€
    Contact J.P. Amigues : 0681133052 ou
    j.pierre.amigues@wanadoo.fr

  •  Stages Organisés par Bruno DUCOUX :
    1) Stage « Chemin de l’Ostéopathie 1 » les 6, 7 et 8 mai 2006 sur l’île de BERDER (golfe du Morbihan)
    2) Stage « Intégration émotionnelle en Ostéopathie » les 19, 20 et 21 mai 2006 à CARCANS MAUBUISSON (Gironde) prés de l’Océan Atlantique
    3) Stage « Transformations au contact des dauphins » du 16 juillet au 23 juillet 2006 avec Bruno Ducoux et Sophie Boyer
    Lire le programme (PDF)

  •  Empilement Articulaire Dynamique® : Grâce à un suivi Ostéopathique régulier d'athlètes de haut niveau (utilisant leur organisme à des seuils élevés), nous avons pu optimiser notre action de thérapeute en amenant l'individu à maîtriser sa biomécanique, à se responsabiliser, effaçant alors progressivement l'ensemble des lésions Ostéopathiques. Ce travail a donné naissance à L’EAD, Empilement Articulaire Dynamique®, une approche globaliste de la biomécanique dynamique qui intéresse l'ensemble de la population, du sédentaire au sportif de haut niveau.

  •  CONGRÈS de la FEMMO, les vendredi 2 juin et samedi 3 juin 2006 à Menton (06). Lire le programme scientifique : http://femmo2006.over-blog.com/categorie-191874.html

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Créée le 2 janvier 2006 - Dernière modification :