|
Lettre n° 29 |
 |
6 mars 2006 |
|
|
|
Depuis le 5 mars 2002, date de la publication au JO page 4118 de la loi
relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé qui,
dans son article 75, reconnaît les professions de chiropraticien et
d'ostéopathe, les décrets d'application, prévus par le loi, ne sont
toujours pas parus, aux détriments des professionnels et surtout des
patients qui ne sont plus assurés d'être soignés par des professionnels
qualifiés.
Au 6 mars 2006, cela fait exactement 1458 jours !
4 années que nous attendons les
décrets! |
|
|
Éditorial
Depuis quelque
temps déjà, aucune information ne filtre. La TVA a suscité un peu d’intérêt
puisque c’est le seul sujet qui a servi à alimenter les discussions, et qui
d’ailleurs continue de préoccuper nos confrères….
Le ROF a bien donné
dans son bulletin (Voir le Rofset n°12
[1]) des informations
de première main. Mais qu’en est-il du groupe de travail sur la formation
présidé par le Doyen LUDES ? L’AFO publie bien une lettre adressée au
Professeur Francis Brunelle, conseiller du ministre de la Santé et des
Solidarités, en charge du dossier Ostéopathie. N’aurait-on pas imposé
silence à nos représentants sous peine d’arrêt des négociations ? Ce n’est
pas impossible…
Notre ministre, dans
sa dernière réponse aux questions des parlementaires
[2], précise que
le « groupe, mis en place sous la direction du doyen Bertrand Ludes, est
chargé de définir le cahier des charges pédagogique permettant l'élaboration
d'un projet de décret qui sera largement concerté avec l'ensemble des
professionnels concernés, les kinésithérapeutes, les médecins et les
ostéopathes exclusifs ». En outre, « la responsabilité de la définition des
conditions de formation des ostéopathes et de leurs conditions d'exercice a
été confiée à la haute autorité de santé, installée depuis le
22 décembre 2004, dans le cadre de l'évaluation des pratiques
professionnelles ».
En attendant, l’accord
entre le SFDO et le SNMKR du 15 décembre 2005 qui vient d’être dévoilé ces
jours-ci, montre, une fois de plus, que nos associations n’agissent toujours
pas ensemble.
Espérons que cette
attitude ne porte point préjudice à notre dossier à un moment où des
associations de kinésithérapeutes font pression et se servent de
l’Ostéopathie comme prétexte pour obtenir des avancées dans leur propre
dossier !
Jean-Louis BOUTIN
1. -
www.osteopathie.org/actualites/images/ROFSET%2012%20SF%20FEVRIER%202006.pdf
2.
-
Réponse
du ministre de la Santé et des Solidarités le 28 février 2006 à MM les
députés HÉNART, CAILLAUD, MASSE, FACON et CINIERI, LASBORDES, LEMIÈRE, DEBRé,
MERLY, MESLOT, NESMES, DUMONT, MERVILLE, GAULTIER, HÉNART
et BROTTES. |
|
TRIBUNE LIBRE
Dès le début du développement de l’Ostéopathie en France, deux
tendances sont apparues chez les kinésithérapeutes : ceux qui, comprenant
tout l’intérêt de cette médecine différente, veulent la sortir du cadre de
la kinésithérapie dans laquelle elle se sent à l’étroit ; et ceux qui,
voyant dans cette médecine manuelle la possibilité de la récupérer,
espèrent, en l’apprenant et en la faisant leur, élever le niveau de la
kinésithérapie vers une plus grande autonomie pour faire d’elle une
profession indépendante et plus tenue par la sacro-sainte prescription
médicale.
Ces deux tendances
apparaissent très fortement au sein de la MTA (Manuel Therapy Association,
devenue depuis la MTM, Maison de la Thérapie Manuelle) au point que les deux
enseignants, MM Bénichou et Bozzetto se séparent en 1981, le premier
continuant l’enseignement aux kinésithérapeutes au sein de la MTA, le second
créant sa propre structure, ATMAN, et militant dans le monde ostéopathique
pour fédérer les ostéopathes avec Régis Godefroy et bien d’autres.
A l’époque, seule la
MTA soutient cette position.
Lire la suite... |
|
LIBRE
OPINION
Avertissement
Toute
ressemblance avec des personnes ou des faits ayant existé ou encore
existants ne pourrait être que pure coïncidence !
En l’an 85 de notre ère, « Petit TOM » était
écolier en l’Institut de « Grand GIRES », ou l’on apprenait la Stéotapie.
« Petit TOM » avait déjà étudié le corps et possédait des diplômes en la
matière.
« Grand GIRES » et
quelques collaborateurs organisait l’essentiel de l’enseignement et de la
pensée Stéotapique en France.
Mais « Grand GIRES »
et ses amis se trouvèrent bien soucieux quand la VTA surgit au coin du bois
les menaçant de famine, sur les ans passés, foi de fiscal !
Avec l’aide du
cabinet Le Brevre, fort connu sur la place, ils négocièrent un
« moratoire », dans le huis clos d’un Binistère.
De façon
concomitante, mais évidemment , simple coïncidence, dès l’an suivant, en 86
, les petits Stéotapes sortants de l’école, diplôme en poche,furent
« invités » à payer une VTA juste et équitable puisqu’elle allait permettre
de « faire reconnaître la profession de Stéotape » !
En parallèle, pour
faire bonne mesure, il fut décidé que les « Petit TOM » sortants jetteraient
leurs diplômes antérieurs. Comme cela ils seraient les « vrais Stéotapes,
payeurs de VTA »…
Durant de nombreuses
années ils payèrent…payèrent…payèrent, sans pour autant faire avancer la
fameuse reconnaissance !
Quelques « Petit
TOM » au cerveau sûrement dérangé, dans les ans 89 entreprirent de contester
l’impôt VTA.
Lire la suite... |
|
Le gouvernement n’a
pas respecté son obligation d’édicter les décrets d’application de la loi du
4 mars 2002 dans un délai raisonnable.
Des organisations
d’ostéopathes ont alors saisi le Conseil d’Etat afin de faire constater
cette carence.
Toutefois, les
ostéopathes issus de la formation initiale continuent à payer la TVA dans
l’attente de la parution de ces décrets.
Des ostéopathes ont
donc décidé d’engager une action judiciaire collective.
Il s’agit de faire
reconnaître la responsabilité de l’État à raison du préjudice résultant du
paiement de la TVA depuis la date à laquelle ces décrets auraient du
paraître.
Cette action permettra de
mettre un terme à une discrimination entre les ostéopathes titulaires d’un
diplôme de masseur kinésithérapeute et les autres.
Laurent Le Solleu est chargé d’animer ce collectif d’ostéopathes.
laurent.lesolleu@club-internet.fr |
| A
propos de l'article : TVA et
Ostéopathie, un très long combat
Nous avons reçu de M. André DOMPER la mise
au point suivante :
|
Mon Cher
Confrère,
La lecture de
votre article intitulé "Les Ostéopathes devant les Tribunaux" inséré
dans la rubrique "Ostéopathie et TVA", m'amène à vous contacter pour
clarifier certains points.
En effet, il est
indiqué :
Le recours au tribunal pour
faire respecter le droit s’impose et quelques confrères se lancent
alors dans l’aventure, soutenus par les associations et notamment par
le SNOF (Syndicat National des Ostéopathes de France). Deux arrêts
vont transformer la position de l’Administration :
-
La Cour administrative
d’Appel de Lyon (2ème Chambre) dans son arrêt du 29
avril 2004, décharge M. Ferrand de tout paiement de la TVA.
-
Le Conseil d’Etat
statuant au contentieux dans sa lecture du 5 avril 2004 donne
raison à M. Domper et le décharge de tout paiement de TVA. Cet
arrêt prendra le nom d’Arrêt Domper et
marque le glas de toutes les poursuites intentées contre les
ostéopathes qui , en tant que MK, sont inscrits à la DDASS.
Il me semble que
cette rédaction laisse supposer que des associations et notamment le
SNOF ont permis d'obtenir les deux résultats favorables cités. Or, je
vous précise, en ce qui me concerne, que :
-
1) je n'ai
jamais été adhérent du SNOF
-
2) j'ai
présenté SEUL mon dossier devant la Cour Administrative d'Appel
-
3) le recours
devant le Conseil d'Etat a été formé par la SCP LAUGIER-CASTON à ma
SEULE DEMANDE sans intervention d'aucune sorte ni du SNOF ni de leur
Conseil.
Je vous serais donc reconnaissant de bien vouloir modifier
votre article afin qu'aucune confusion ne puisse être possible chez
nos confrères lecteurs.
André DOMPER |
|
|
Lire la suite |
|
Bonnes feuilles *
La
place de l'Ostéopathie dans le traitement de la douleur
La douleur représente le motif de consultation le plus
fréquent d’un patient chez un thérapeute, toutes disciplines confondues et
l’ostéopathie n’échappe pas à cette règle. Il existe de nombreux cas
où l’ostéopathie serait le complément idéal d’un traitement
pluridisciplinaire. Mais, son statut étant particulier en France (médecine
reconnue mais non conventionnée et donc non remboursée par la Sécurité
Sociale), les gens viennent souvent consulter un ostéopathe une fois qu’ils
ont fait le tour du circuit médical habituel et que les ressources de la
médecine classique sont épuisées. C’est souvent ce constat qui amène les
patients à s’engager dans la recherche d’une autre philosophie de soin.
Essayons de comprendre comment l’ostéopathie permet d’agir sur la
douleur.
Tout d’abord, nous nous efforçons d’appréhender le patient dans sa
globalité et de ne pas le réduire à sa douleur. Lors de la première
consultation, après avoir écouté avec attention la plainte du patient,
l’ostéopathe va s’intéresser à l’histoire de la personne afin de comprendre
ce qui aura pu générer des contraintes dans le corps. On recherchera
l’ensemble des antécédents, notamment traumatiques (chutes, coup du lapin…),
on s’intéressera à la façon dont s’est déroulée la naissance (forceps,
prématurité…), aux opérations qui ont pu être pratiquées et à leurs
séquelles (cicatrices…), aux différents traitements déjà prescrits… Un
intérêt particulier sera porté au cadre de vie personnel et professionnel,
notamment à l’ensemble des facteurs de stress, qu’ils soient de nature
physique (problèmes d’ergonomie avec les écrans d’ordinateurs par exemple)
ou psychique (on est naturellement plus « tendu » en situation de divorce…).
En bref, il s’agit d’appréhender l’environnement passé et présent de
l’individu et cela aide à comprendre l’itinéraire puis l’émergence de la
douleur, ainsi que ses manifestations aiguës ou chroniques. Cette prise de
contact où l’écoute est le maître mot permet d’établir une
relation de qualité entre l’ostéopathe et le patient. Cette première
étape prend du temps - c’est pour cela que la durée de consultation est
importante dans notre discipline (3/4 d’heure en moyenne). Lire
la suite...
* Extrait du livre
Pourquoi
les femmes souffrent-elles davantage et vivent-elles plus longtemps ?
par Anne de
KERVASDOUÉ et Dr Jean BELAÏSCH.
Édition Odile Jacob 2005.
Nous remercions les Éditions Odile Jacob de nous avoir autorisé à publier
cet extrait. |
-
COMMUNIQUÉS de
l'AFO
-
Exonération
de la TVA pour tous les ostéopathes exclusifs ! (11
février 2006)
Après nous avoir rejoints sur le recours déposé en Conseil d'Etat, le
ROF soutient à présent notre combat pour l'exonération de la TVA pour
tous les ostéopathes exclusifs qu'ils soient de formation initiale ou
titulaires d'un diplôme paramédical.
Ainsi l'AFO, le ROF et le SNOF ont la même lecture de l'article 75 de la
loi 2002-303, de la décision du CE 252367 du 5 avril 2004 en matière de
TVA, du BOI n°132 du 17 août 2004 portant jurisprudence et du BOI n° 209
du 26 décembre 2005 portant instruction.
Ces mesures fiscales annoncent l'exonération de TVA pour tous les
ostéopathes exclusifs !
L'hyper sollicitation de notre secrétariat sur ce dossier a amené
Tô-Loan à organiser deux actions collectives, une pour les ostéopathes
exclusifs issus de formation initiale et une autre pour les ostéopathes
titulaires d'un diplôme paramédical. Ces deux actions consolident et
englobent les dossiers en cours.
Lire la suite
(format PDF).
-
L'AFO et sa délégation
pluri-représentative ont été chaleureusement reçues au Ministère de
la Santé. Les accords conclus, au cours de cette réunion, et l'influence
du recours en conseil d'Etat, par l'AFO, le ROF et le SNOF se sont
montrés décisifs pour franchir une étape essentielle dans la
finalisation de notre dossier.
(17
février 2006). Lire la
lettre adressée au
Prof. F. Brunelle
-
COMMUNIQUÉS DE
L'UFOF
-
Référentiel
métier
Pour la première fois un référentiel métier a été réalisé par une
association. Ce document de l’UFOF définit les critères nécessaires pour
l’établissement un nouveau métier. C’est un document référence qui
a été transmis aux Pouvoirs Publics et qui fera date pour notre
profession Consulter le
Référentiel Métier
-
Contributions de
l’UFOF
L’UFOF vient de publier le résumé des contributions qu’elle a transmises
au Ministère de la Santé lors des réunions du groupe de travail. Outre
la définition et le concept de l’ostéopathie, les recommandations de
bonnes pratiques, la formation, une étude sur les motifs de
consultation, l’ostéopathie en Europe, vous pouvez aussi prendre
connaissance de la définition des actes et du champ de compétence qui
servira de base à un travail collectif et consensuel.
Contributions
-
Assurance
responsabilité Civile
L’UFOF a fait réaliser par le Groupe indépendant Henner et pour ses
adhérents, une étude comparative des différentes assurances
responsabilités civiles proposées aux ostéopathes.
C’est le meilleur moyen
d’avoir une vision objective des différents contrats et de se faire
soi-même son opinion. Voir :
RCP
-
Communiqué
de l’Académie de l'Ostéopathie (mis le
8/2/06)
Définir l’ostéopathie, son concept et son champ d’application, déterminer
des règles de bonne pratique des professionnels nécessitent une réflexion
approfondie. Celle-ci requiert des compétences, non seulement en
ostéopathie, mais également en histoire, en philosophie, en épistémologie,
en sémantique, en sciences et en médecine.
Ces définitions doivent découler d’une réflexion consensuelle entre les
différentes instances du monde ostéopathique, médical et scientifique et
ne doivent pas être le résultat d’une réflexion isolée.
L’Académie d’Ostéopathie de France propose d'élaborer une réflexion
commune sur les différents points évoqués ci-dessus.
Ces travaux auront lieu au siège de l’Académie d’Ostéopathie de
France, 174 rue du Temple 75003 Paris. Ils
débuteront courant février 2006.
*
Communiqués publiés à la demande des associations professionnelles |
-
Convention de l’Académie
Américaine d’Ostéopathie
L’abstract de notre confrère Rafael
ZEGARRA-PARODI* « Glial activation and neuropathic pain: An
osteopathic standpoint » a été sélectionné parmi les 3
présentations du « New Ideas Forum » lors de la prochaine Convention de
l’Académie Américaine d’Ostéopathie à Birmingham, Alabama du 22 au 26 mars
prochains. Notre confrère est le seul étranger cette année à effectuer une
intervention lors de cette Convention.
* Ostéopathe DO MROF, Responsable du Département Recherche du CEESO
-
GROUPE de Recherche MacMut :
www.macmut.net/recherches.php
MacMut est un groupe de recherche pluridisciplinaire présidé par le
Professeur Pierre CORNILLOT, associant des chercheurs en sciences
fondamentales (biochimie, embryologie, mathématiques appliquées…) et en
sciences humaines (épidémiologie, santé publique…), quelques praticiens et
quelques représentants des consommateurs de soins issus du monde
mutualiste. Baptisé " Méthodes et Actes Curatifs chez les Mutualistes "
(MacMut), ce groupe a choisi de commencer par des objectifs très modestes.
1 - Repérage de documentation scientifique en ostéopathie.
2 - Recherche sur l'évaluation en ostéopathie
Groupe de recherche MacMut
Open Rome, 67 rue du
Poteau, 75018 Paris. Président : Pr Pierre
CORNILLOT. Coordination : Dr Jean Marie COHEN.
Tél : (+33)1.56.55.51.51 Mél :
jmcoco@openrome.org
-
accord SFDO et SNMKR
Le SNMKR a souhaité trouver une solution acceptable par le plus
grand nombre, au sujet de la formation en ostéopathie, dans le cadre du
projet L.M.D. Une première réunion [le 15 décembre 2005]avec
Philippe STERLINGOT (Président du SFDO) et Jean-Jacques MAGNIES (Vice
Président du SNMKR), a permis de jeter les bases d'un accord, sous forme
du tableau ci-dessous. D'autres organisations ont manifesté leur intérêt
pour cette démarche originale. Pour plus d'information
site du
SNMKR
-
Forum de l'Ostéopathie
Suite à certains problèmes techniques,
forum-osteo a fermé ses portes et revoit le jour sur un nouvel hébergeur à
l'adresse suivante :
www.osteoandchiro.info
Une modération plus stricte, un lieu d'échange pour ostéopathes
et pour chiropraticien (dans une avenir proche...).
Espérons longue vie à ce lieu d'échange et d'information sur le
thème de l'ostéopathie
-
A
propos du rapport de l'Académie de Médecine :
|
|
|
Pourquoi les femmes
souffrent-elles davantage et vivent-elles plus longtemps ?
Anne de KERVASDOUÉ
et Dr Jean BELAÏSCH
Édition Odile Jacob 2005
www.odilejacob.fr
Broché
- 14 cm x 22 cm
- Prix : 25,50 €
ISBN : 2-7381-1538-1
Bonnes
feuilles |
|
-
Assemblée
Générale du WOHO
Elle se
déroulera le Samedi 25 Mars 2006 à Birmingham dans l'Alabama.
L'intérêt du WOHO et de l'OIA se confirment au niveau international.
Un certain nombre d'événements vont se dérouler à Birmingham et notamment
les résultats des élections aux différents comités qui se seront déroulés
par Internet du 15 Février au 7 Mars 2006; aller sur le site du WOHO pour
voir les propositions des différents candidats volontaires pour aider à
promouvoir l'ostéopathie au niveau international. Ne pas oublier
d’apporter son vote.
Parmi les candidats, Daniel Ronsmans et Pau Dalmau se présentent au comité
exécutif, Rafael Zegarra-Parodi et Bernard Queff se présentent au comité
sur le recherche; et Christian De France de Tersant au comité éducation.
Site du WOHO :
www.woho.org
-
LE
Collège d’Ostéopathie
Traditionnelle du Nord (COTN) organise deux jours avec
Francis PEYRALADE les 9 et 10 Mars 2006 à LILLE.
Ce stage EXCEPTIONNEL de deux jours est réservé aux enseignants du
COTN et de ISO Lille et aux professionnels Ostéopathes. Il est
volontairement limité à 30 personnes.
Le prix de la formation est
de 300 € par personnes. Les demandes étant particulièrement nombreuses, il
est judicieux de vous inscrire le plus rapidement possible, les premiers
seront servis ! Votre inscription sera définitive à la réception du
règlement du stage à l’ordre du : Collège d’Ostéopathie Traditionnelle
du Nord - Parc Eurasanté Le Caducée - 57 rue Salvator Allende - 59120
Loos
Programme…
-
L'École
Européenne d'Ostéopathie de Murcie en Espagne, membre de la
Société Internationale d'Ostéopathie (SIO
), à ce jour, propose divers séminaires de formation qui sont organisés
en collaboration avec la SIO. Ils s'adressent aux professionnels
de la santé (Médecins, Kinésithérapeutes) qui ont une formation
ostéopathique d'un minimum de 1500 heures ou un Diplôme d'Ostéopathe avec
une formation d'un minimum de 3500 heures.
L'objectif est donner une formation complémentaire spécifique à ces
ostéopathes qui ont réalisé des études d'ostéopathie afin d'approfondir et
de consolider leurs connaissances tant sur le plan théorique que pratique.
Nous avons, cette année, le plaisir et l'honneur de recevoir des
personnalités très importantes dans le monde Ostéopathique, tel que Madame
Lorane DICK, D.O., F.A.A.O. (Etats-Unis), et Monsieur Jean-Jacques
DEBROUX, D.O. (Belgique).
-
CONGRÈS de la
FEMMO, les vendredi 2 juin et samedi 3 juin 2006 à Menton (06). Lire
le programme scientifique :
http://femmo2006.over-blog.com/categorie-191874.html
|
|
|
|
|
