Flash info

Rejet de la demande d’annulation d’agrément (COS Bordeaux) - Autorisation d'exercer et délais - WOHO - Formation, Colloque, Symposium - Petites Brèves - Nouvelle commission à l'AO - Exercice de la Chiropratique (7/07/2008).
Lire la suite...
 

Sections du site :

Derniers articles publiés :


Accueil arrow Décrets
Lois et rapports

Article 75 : ostéopathie et chiropratique de la LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
13-02-2007 Académie de Médecine Jean-Louis BOUTIN 1726
06-02-2007 Avis de la HAS Jean-Louis BOUTIN 6572
02-02-2006 Au sujet du rapport Jean-Louis BOUTIN 1214
02-01-2006 Assistant Collaborateur Jean-Louis BOUTIN 2856
06-03-2002 Loi 2002-303, Article 75 Jean-Louis BOUTIN 1142
[ Retour ]
© 2001-2008 Jean-Louis Boutin et le Site de l'Ostéopathie. Informations Légales
Le Site de l'Ostéopathie est déclarée à  la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le n° 723319.