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Commission d'agrément (CNA)
Publié par JL Boutin, Webmestre   
22-03-2008
Index de l'article
Commission d'agrément (CNA)
Composition et fonctionnement
Membres de la CNA
Arrêté du 13 juin 2007
Arrêté du 30 aôut 2007
Arrêté du 19 mars 2008

Membres de la Commission d'agrément (mis à jour au 23 mars 2008)

Outre la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, en tant que Présidente de la Commission, Il s'agit de :

Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du 30 avril 2007 (proposition du Conseil national de l'ordre des médecins)

  • M. Patrick Romestaing, en remplacement de Mme Irène Kahn-Bensaude (arrêté du 19 mars 2008).
  • M. Gérard Lagarde, en remplacement de M. Michel Fillol, suppléant (arrêté du 19 mars 2008).
  • M Michel Legmann, titulaire. (Selon l’arrêté du 19 mars 2008, M. Marc Baillargeat est titulaire.).
  • M. Michel Fillol, en remplacement de M. Gérard Lagarde, suppléant (arrêté du 19 mars 2008)

Au titre du 3° de l'article 1er de l'arrêté (proposition du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes)

  • M. René Couratier, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Jacques Vaillant, suppléant (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Eric Pastor, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Didier Evenou en remplacement de M. Jacques Lapouméroulie (arrêté du 30 août 2007), suppléant.

Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné (proposition des organismes les plus représentatifs de la profession des ostéopathes)

  • M. Armand Gersanois, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Philippe Sterlingot, suppléant (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Michel Sala, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Jean Fancello, suppléant (arrêté du 13 juin 2007).

Au titre du 5° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné (représentant les recteurs, sur proposition du ministre chargé de l'éducation et de la recherche - représentant les régions sur proposition de l'Association des régions de France)

  • M. Gérard Besson, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Jean Sarrazin, suppléant (arrêté du 13 juin 2007).
  • M. Yannick Soubien, titulaire (arrêté du 13 juin 2007).
  • Mme Françoise Cappelle, suppléante (arrêté du 13 juin 2007).



Dernière mise à jour : ( 19-04-2008 )
 
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