Bonnes feuilles (p. 128-135)

3.2. L’ostéopathie exclusive : le mimétisme et l’autonomie

Malgré des perspectives politiques distinctes, les procédés de légitimation utilisés par les ostéopathes exclusifs répondent à une logique très similaire, à laquelle nous accordons un rôle stratégique clairement défini. En d’autres termes, il s’agit pour ces ostéopathes de se doter d’instances qui soient en mesure d’une part d’être identifiables et reconnaissables par l’Etat comme par le grand public, d’autre part d’assumer les mêmes rôles et fonctions que celles qui régissent le fonctionnement de l’institution médicale. Dans le but d’accéder à une existence légale et reconnue par les pouvoirs publics, cette structuration sur le mode du mimétisme représente à la fois une voie de légitimation – et légalisation – officielle, ainsi qu’une voie d’autonomisation, de distinction, car elle sert le développement d’une identité professionnelle.

Cependant, même si l’option stratégique de ce mode de légitimation semble représenter une volonté commune chez ces ostéopathes, il faut souligner l’existence de différents niveaux de structuration, générés par des dissensions, des alliances plus ou moins fortes ou éphémères, des modifications de statuts ou de politique, des différences d’approches ou de modes d’action associatifs, et enfin par l’absence de règles officielles constituant des fils directeurs… Tout est à inventer dans ce domaine par ces praticiens. Ils le font déjà depuis de nombreuses années. Le monde de l’ostéopathie exclusive est ainsi composé d’une constellation de structures dont le niveau de coopération peut être amené à varier avec le type et la nature des évènements, les personnes qui les composent, etc. Cela étant, le mode de structuration du monde de l’ostéopathie exclusive s’apparente de près à celui de l’ostéopathie médiale. Il tend à couvrir tous les champs d’action des instances médicales et scientifiques, en en reprenant à la fois les termes statutaires et les modes d’organisation et de fonctionnement. La structure tend à être similaire, mais la substance apportée est voulue spécifique, inaliénable tout souhaitant répondre aux mêmes exigences auxquelles sont soumises les disciplines reconnues par l’Etat. On trouvera des structures ayant pour vocation d’organiser la formation ; de développer ou de renforcer une identité professionnelle ; de veiller au respect d’une déontologie ; d’organiser la recherche ; de défendre et de représenter les intérêts d’adhérents ou de la profession ; de coordonner l’action de différentes structures. Nous nous efforcerons d’en dégager les dimensions. Afin de ne pas être redondant, nous n’insisterons pas de la même manière sur les points que nous aurons déjà développé dans la partie précédente, nous ne ferons que les mentionner.

3.2.1. Des groupements d’écoles : vers une reconnaissance et une standardisation

de l’enseignement. La CadF

Depuis la promulgation de la loi du 4 mars 2002 et de son fameux article 75, le gouvernement est en charge d’édicter des décrets d’application visant, pour une part, à règlementer l’enseignement de l’ostéopathie et les conditions d’accréditation des établissements. Derrière le flou que l’Etat entretient autour de ses décisions, une chose demeure certaine pour l’ensemble des ostéopathes : tous les établissements dispensant des formations en ostéopathie ne recevront pas l’accréditation de l’Etat. Il en va à la fois des critères d’enseignement mais aussi, et surtout, d’une question de gestion du nombre des praticiens formés chaque année. Certains professionnels parlent d’une vingtaine d’établissements reconnus, d’autres moins. Dans ce contexte de vide juridique et normatif, et de relative incertitude quant à la pérennité du fonctionnement de leurs établissements, certains d’entre eux ont développé un ensemble d’initiatives afin de mettre en place des critères de qualité d’enseignement, des programmes, des perspectives et des visions communes.

Combien d’établissements d’enseignement supérieurs en ostéopathie seront reconnus par l’Etat ?

Certainement beaucoup moins qu’il n’en existe à l’heure actuelle. Ne serait-ce que pour gérer les flux d’étudiants. Mais certains critères de qualité entreront en ligne de compte. Aussi, d’ores et déjà, convient-t-il de faire les bons choix et mettre toutes les garanties de son côté. Site Internet de la Collégiale Académique de France (CadF) [1]

Il faut souligner le fait que ces initiatives sont pour la plupart antérieures à 2002. Elles témoignent en ce sens du combat de longue haleine que mènent les ostéopathes pour construire une identité professionnelle reconnaissable par les pouvoirs publics. Il nous semble en effet qu’une des dimensions de la reconnaissance, sur ce terrain, consiste à être « identifiable en tant que », les établissements s’efforçant par conséquent d’être en mesure d’organiser la traçabilité de leur enseignement et de dissiper la confusion liée à la « grande hétérogénéité » des compétences, des programmes de formation, des modes d’accès à la discipline (31). Face à ce constat, l’unification et la standardisation de l’enseignement deviennent alors une condition pour créer un corps de praticiens satisfaisant à un niveau et à un cursus d’enseignement identiques.

Pour l’essentiel, ces initiatives recouvrent deux formes. D’une part le regroupement d’écoles et établissements autour d’une structure commune ; d’autre part la création de référentiels, c’est-à-dire des dispositifs recensant un ensemble de normes et critères d’enseignement. Ces structures développent ensuite des actions envers le gouvernement afin de les faire (re)connaître ainsi que des connexions avec d’autres associations. Nous avons déjà évoqué le fait que, de seulement quelques établissements de formation au début des années 1980 et d’une vingtaine à la veille de 2002, le nombre d’établissements connaît depuis une croissance exponentielle. Selon les associations socioprofessionnelles, on en dénombrerait aujourd’hui autour de soixante-dix. Aussi, les regroupements auxquels nous faisons allusion regroupent exclusivement les plus anciens établissements, établis de manière pionnière dans les années 1980 et parfois avant. Autour des établissements plus récents, nés en dehors de toute relation avec les établissements pionniers, aucun phénomène de regroupement ne semble être à l’oeuvre, ce qui indique que la structuration a à voir avec la durée. A notre connaissance, il existe trois principaux regroupements (32) : la Collégiale académique de France (CadF) ; l’Institut National de Formation en Ostéopathie (INFO) et le groupe Sup’Ostéo. A elles trois, ces structurent représentent vingt établissements, dispersés sur tout le territoire : cinq pour la Collégiale académique ; dix pour le groupe INFO et cinq pour Sup’Ostéo. Plutôt que de décrire dans le détail ces trois structures qui, sur de nombreux aspects, ont un fonctionnement très similaire (et sont par ailleurs très proches politiquement), nous avons choisi de nous intéresser principalement à la Collégiale académique, dont nous avons rencontré l’un des responsables.

Créée par la FOF (la Fédération des Ostéopathes de France, aujourd’hui UFOF) en 1987, la Collégiale académique de France regroupe cinq établissements : L’Ecole Supérieure d’Ostéopathie (ESO), à Emerainville (77) ; le Centre International D’Ostéopathie (CIDO), à Saint-Étienne (42) ; le Collège Ostéopathique de Provence (COP), à Marseille (13) ; l’Institut Toulousain d’Ostéopathie (ITO), à Labège (31) ; et le Centre d’Ostéopathie Atman, à Sophia Antipolis (06). La première volonté de la Collégiale académique est de rassembler des établissements autour de connaissances, de savoirs-faire, de convictions et d’une éthique similaires. Tous partagent une même vision de l’ostéopathie comme profession exclusive à haut niveau de responsabilité (diagnostic ostéopathique et première intention : cf. partie II), fondée sur l’ensemble des composantes de la discipline (structurelle, viscérale, crânienne, etc.). En tant que structure d’accréditation des établissements, elle a pour fonction de créer et de définir des normes d’enseignement, de veiller à leur bonne application en instituant un contrôle sur la formation, de mettre en place la validation des études.

L’une des principales réalisations de la Collégiale académique est le Référentiel Profession Ostéopathe (RPO). Il s’agit d’un dispositif composite qui vise à établir les normes de compétence que doit être en mesure de posséder tout ostéopathe et, par conséquent, les normes d’enseignement auxquelles doivent se soumettre les établissements afin de les lui permettre d’acquérir. Dans un deuxième temps, il permet de définir et d’organiser l’accréditation des établissements selon ces différentes normes. Ce référentiel a été créé en 2001 en partenariat avec le Registre des Ostéopathes de France (ROF), l’UFOF et le SFDO, remis aux autorités gouvernementales en 2002, puis réédité en 2005 selon une nouvelle version, avec des normes réactualisées (en prenant en compte, notamment, les modalités d’enseignement de la réforme LMD). Il fait l’objet d’un dépôt légal et est estampillé « RPO®2005 », comme label d’authentification. Il a également pour fonction de définir les critères d’un diplôme commun à ces cinq établissements : le DOF® (Diplôme d’Ostéopathie Français). Ce dernier a pour fonction de se démarquer des autres DO (Diplôme d’Ostéopathie) délivrés par la plupart des établissements de formation en ostéopathie sans qu’il y ait pour autant de contrôle garantissant un niveau commun entre les étudiants, du point de vue des compétences comme des connaissances assimilées. La Collégiale académique déplore ainsi le fait qu’ « il existe autant de DO que d’établissements qui le délivrent » et entend faire du DOF un diplôme qui ne soit pas « un diplôme d’école. »

Les normes établies concernent tout d’abord la qualité des établissements qui accueillent des étudiants. Le RPO définit ainsi un certain nombre d’obligation de moyens. Le nombre d’étudiants doit être adapté à la capacité d’accueil de la structure, les locaux à leur destination (clinique, bibliothèque…) ainsi qu’aux normes en vigueur ; les équipements aux besoins pédagogiques ; la qualification du personnel administratif aux tâches qui les incombent, etc. Les établissements doivent en outre être en règle avec les critères administratifs relatifs à l’ouverture d’établissements d’enseignement supérieur privé (enregistrement en Rectorat, etc.). Les normes concernent ensuite la qualification du personnel enseignant selon les différentes disciplines (possession d’un DO ainsi que d’un certain nombre d’années de pratique pour les enseignants en matières ostéopathiques, théoriques ou cliniques), leur évaluation et leur formation continue. Notons par exemple que l’école que nous avons visitée compte, parmi son personnel enseignant, des chercheurs ou des professeurs d’université en sciences fondamentales ou en médecine, ainsi que des ostéopathes réputés. Relevons que le recrutement du personnel répond par là à une volonté d’objectivation des critères de qualité selon des normes officielles. Il existe ainsi une certaine collusion entre les normes officielles et celles qui se mettent en place. Enfin, les normes s’appliquent aux programmes, aux modalités d’évaluation des étudiants ainsi qu’aux principes pédagogiques. Les programmes doivent notamment être indexés sur l’évolution des recherches et des connaissances en matière d’ostéopathie. Elles prônent un minimum de six années d’études post-baccalauréat, avec un minimum également de 5000 heures de formation, comprenant une pratique clinique intensive et de nombreux stages en milieu hospitalier. Voici le témoignage de Jean-Marie Fongié sur les modalités d’organisation de l’enseignement :

Tout progresse et l’ostéopathie que moi on m’a apprise il y a 35 ans, c’est plus l’ostéopathie d’aujourd’hui (…) L’enseignement a progressé mais parce que la recherche a progressé, la recherche en physiologie a progressé, on peut maintenant montrer les principes d’action avec les retentissement que ça a donc il y a tout un support à la fois physiologique mais qui est sous-tendu par la biochimie, par la biophysique et par la biomécanique, ce sont des lois auxquelles ça répond, il y a des choses qui autrefois tenaient compte de valeurs ancestrales, qui étaient transmises de façon compagnonnique et qui aujourd’hui peuvent être étayées avec un support… pédagogique qui repose sur des bases anatomique, physiologique, pathologique, biomécanique qui sont connus… ça, ça mérite d’être enseigné de cette façon là, non pas pour transformer nos futurs professionnels en grands savants, c’est pas ça, mais c’est pour leur permettre de pouvoir rationaliser le plus possible si vous voulez leur façon de prendre le cas, de l’analyser, de le comprendre, ensuite de l’objectiver sur le patient par tous les tests et ensuite de pouvoir au terme de cette analyse, pouvoir faire une synthèse pour pouvoir choisir une thérapeutique, la thérapeutique la plus adaptée… il y a trente ans, l’ostéopathie n’était pas aussi médiatisée qu’elle est aujourd’hui, il leur était impensable il y a 30 ans de monter une clinique… aujourd’hui, je ne peux pas concevoir une école sans une clinique…

Après l’édiction de ces normes d’enseignement, le deuxième enjeu du RPO est de permettre le contrôle de la conformité entre les exigences prônées et la réalité du fonctionnement des établissements. Le RPO prévoit ainsi l’institution d’une CNA (Commission Nationale d’Accréditation) qui délivre une accréditation aux établissements respectant l’ensemble des termes du Référentiel Profession Ostéopathe, à la suite d’un rapport positif réalisé par un cabinet d’audit externe et indépendant. Ce cabinet est lui-même chargé d’accorder la certification ISO 9001 version 2000 de la Lloyd’s Register Quality Assurance.

Passer par une commission nationale d’accréditation, c’est accepter qu’il y ait un cabinet d’audit externe qui vienne chez vous. Sur le cahier des charges qui est au Référentiel, ils viennent vérifier si vous collez bien à tout ce que le Référentiel postule et réclame, à la fois en ressources immobilières, en ressources humaines, en ressources matérielles… On a demandé une certification à partir de l’accréditation, c’est-à-dire que la certification qui s’appelle ISO 9001, elle est faite sur les bases du RPO, c’est-à-dire que c’est à nouveau revérifié sur un autre principe si vous voulez… Vous allez chez BVQI, à la Lloyd’s, vous leur dites « écoutez, voilà le Référentiel profession ostéopathe », mais c’est le vôtre, c’est pas le Référentiel, vous pouvez mettre n’importe quelle page de garde, le référentiel, il a pas de caractère authentique, il est pas estampillé… alors que vous avez la commission nationale d’accréditation qui est composée, enfin qui était composée autrefois des personnes du registre, des syndicats, qui envoyaient le cahier des charges à un cabinet d’audit externe, il vient avec, et puis il se basait là-dessus (…) nous on sait en certification qu’en clinique, on est 80% au-dessus du Référentiel profession ostéopathe… par rapport à cette certification, il faut qu’on apporte la preuve qu’entre le référentiel et ce que l’on fait, ce que l’on prodigue à nos étudiants, il y ait bien 80% au-dessus. Jean-Marie Fongié

Transparence, réseau et standards élevés de formation comme mode de légitimation La Commission Nationale d’Accréditation, dont le nom s’apparente à s’y tromper à celui d’une institution publique, ainsi que l’ensemble des dispositifs développés par la Collégiale permet de bâtir une légitimité autour du contrôle externe (33) de standards élevés de formation (qui doivent être reconnus comme tels de part et d’autre) par des personnes indépendantes. Cette recherche de transparence permet en outre de se démarquer des autres structures d’enseignement. Les propos de Jean-Marie Fongié et d’Olivier Serrail vont dans ce sens :

Maintenant vous dites que vous êtes au (nom d’école) et vous dites que vous êtes aux normes du RPO, il y a personne qui vient vérifier, d’autant que eux, ils sont même pas certifiés et puis ils le demanderont pas (…) Je me demande comment il (le directeur) a eu les autorisations d’ouverture… peu importe, c’est toute la différence qu’il y a entre l’être et le paraître, entre le discours et la réalité… quand vous annoncez 750 heures de cours et que vous en donnez 15 à 18 maximum par semaine, je me demande comment… Jean-Marie Fongié

L’(nom d’école), quand vous téléphonez, on ne vous donne aucun renseignement. Si vous allez sur le site Internet, vous n’avez pas les équipes pédagogiques, cette opacité est extrêmement gênante pour nous. Olivier Serrail

Vous prenez (noms d’écoles), vous savez qui sont les dirigeants déjà, vous avez le mot du directeur… puis la photo de Jean-Marie Fongié et puis Jean-Marie Fongié est connu dans l’enseignement depuis longtemps. Donc il y a une forme référencée, identitaire, on sait que c’est pas n’importe qui. ISO Lyon, vous avez Jean Perrière, Jean-Pierre Desseins, ce sont des gens qui sont dans l’enseignement depuis 30 ans

(…) Vous imaginez une fac où on ne connaîtrait pas le doyen, ni les enseignants et ni même les enseignements… ça devient vite suspect et en ostéopathie on est déjà suspecté dans certains domaines de ne pas être très clairs… on est classifié… on a même été classifié sectaires pendant un temps, ou ésotériques, ça n’arrange pas les choses. Olivier Serrail

La collégiale académique, forte de cet ensemble de dispositifs régissant l’enseignement dispensé par les établissements qu’elle fédère, est à l’initiative de la création du SNESO (Syndicat National de l’Enseignement Supérieur en Ostéopathie). Celui-ci a pour fonction de défendre les intérêts des étudiants et des enseignants des établissements d’enseignement supérieur privé en ostéopathie accrédités (selon les termes définis plus haut). Comme la Collégiale académique étant la seule à avoir mis en oeuvre un système d’accréditation suivant les normes ISO 9000, le syndicat défend les intérêts de ses seuls établissements, enseignants et étudiants. La création de ce syndicat répond selon nous à plusieurs logiques. Tout d’abord, il s’agit d’une volonté de prendre part aux décisions nationales en matière de réglementation de l’enseignement en ostéopathie et, par là, de défendre à la fois les normes du RPO et le mode d’accréditation mis en place. A travers la défense de ces normes et en se positionnant de manière extérieure aux établissements, il représente ensuite la volonté de structurer l’enseignement à plus grande échelle, et une injonction tacite à l’adresse des autres établissements à rejoindre les normes définies. En dernier lieu, la création de ce syndicat constitue selon nous une mise en conformité entre structure et fonction. Officiellement, c’est en effet le rôle des syndicats de défendre des perspectives politiques et à travers celles-ci, l’intérêt de leurs membres ; beaucoup moins à des structures d’enseignement. Il s’agit ainsi d’une division des tâches et d’une clarification du rôle « attendu » des structures, même si ce sont pour l’heure les mêmes personnes qui les animent.

Sous d’autres noms et d’autres formes, on retrouve, pour les autres groupements, le même type de référentiel et de travail en réseau avec d’autres associations. Sans doute la plus grande différence réside dans le niveau d’exigence que font valoir ces normes, ainsi que les modalités de contrôle et d’évaluation de la mise en oeuvre de ces référentiels. Le contenu des programmes, d’une structure à l’autre, tendant en effet à être globalement à se confondre (34).