Reproduction d’articles du site
© Copyright : Jean-Louis BOUTIN et le Site de l’Ostéopathie
Le Site de l'Ostéopathie s'adresse à toute personne qui désire s'informer sur l'ostéopathie ainsi qu'aux ostéopathes professionnels et propose une information la plus complète possible sur cette médecine originale.
Ce site personnel a été imaginé et créé par Jean-Louis BOUTIN le 1 février 2000 par plaisir et sans intention d'en tirer profit.
Comme tout document original, le Site de l'Ostéopathie est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.[1]
Toute personne qui désire reproduire par quelque moyen que ce soit un document du Site de l'Ostéopathie doit en faire la demande écrite.
Toute reproduction non autorisée est interdite.
En ce qui concerne les documents qui sont reproduits avec autorisation, ils sont également protégés par le Code de la propriété intellectuelle (1) et doivent donc faire l'objet d'une autorisation expresse de leur(s) auteur(s) pour pouvoir être reproduits.
Il en est de même des images et logos reproduits dans le Site de l'Ostéopathie
Toute personne ou tout site Internet cité sur le Site de l'Ostéopathie a la possibilité de faire modifier, rectifier ou supprimer les informations qui le concernent. Nous contacter.
Jean-Louis BOUTIN
Ostéopathe, webmestre
1 - Celui-ci n'autorise, aux termes de l'article L. 122- 5. 2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
