Mercredi, 25 Janvier 2012 00:00
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Certification d'une école d’ostéopathie : ATMAN
Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Mise à jour le Mercredi, 25 Janvier 2012 18:23
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Mardi, 31 Mai 2011 00:00
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 25 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0126 du 31 mai 2011 page 9413 - Texte n° 26 - NOR: ETSH1114650A
Mise à jour le Mercredi, 25 Janvier 2012 17:49
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Mardi, 17 Mai 2011 00:00
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0114 du 17 mai 2011 - Texte n°20 - NOR: ETSH1113168A
Agrément de : IOB (Bordeaux), ATSA (Limonest), COS (Strasbourg et Paris)
Mise à jour le Mardi, 28 Juin 2011 09:32
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Mercredi, 26 Janvier 2011 00:00
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Certification de 10 écoles d’ostéopathie
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
- Historique de la certification - Lire l'arrêté ministériel
Mise à jour le Mardi, 01 Mars 2011 11:00
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Mercredi, 26 Janvier 2011 00:00
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Agrément de l'École Française Supérieure d’Ostéopathie (EFSO)
L'École Française Supérieure d’Ostéopathie (EFSO), partenaire de l'Institut National de la Kinésithérapie (INK) a reçu l'agrément du Ministère de la Santé.
Arrêté du 20 janvier 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie JORF n°0021 du 26 janvier 2011 page 1568 - texte n° 26 – NOR : ETSH1101858A
Mise à jour le Vendredi, 25 Février 2011 18:21
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Mercredi, 22 Décembre 2010 00:00
TA de Pau
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Décision du Tribunal administratif de Pau du 16 décembre 2010
Le SFDO demande au TA de Pau d'annuler l'arrêté du 9 mai 2008 fixant la liste des établissements agréés pour dispenser un formation en ostéopathie des établissements : - Collège ostéopathique du Pays basque - Institut de formation en ostéopathie du Grand Avignon - Institut Supérieur d'Ostéopathie d'Aix en Provence
Mise à jour le Mardi, 10 Mai 2011 16:08
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Mercredi, 20 Octobre 2010 14:19
jlb
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Agrément renouvellé de la Maison de la Thérapie Manuelle
La Maison de la Thérapie Manuelle (MTM) a reçu l'arrêté du ministère de la Santé renouvellant son agrément.
Arrêté du 12 octobre 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie JORF n°0246 du 22 octobre 2010 page 18910 - texte n° 47 - NOR: SASH1026203A
Mise à jour le Vendredi, 19 Novembre 2010 15:47
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Mercredi, 06 Octobre 2010 18:43
Arrêté ministériel
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 4 octobre 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0238 du 13 octobre 2010 page 18410 - texte n° 32 - NOR: SASH1025434A
AGRÉMENT du COS AQUITAINE
Mise à jour le Mardi, 02 Novembre 2010 15:38
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Mardi, 28 Septembre 2010 16:00
J.O.
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Agrément de l'Institut Dauphine d'Ostéopathie -
Arrêté du 24 septembre 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie JORF n°0226 du 29 septembre 2010 page 17580 - texte n° 41- NOR: SASH1024685A
Mise à jour le Mercredi, 27 Octobre 2010 15:02
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Dimanche, 25 Juillet 2010 05:01
J.O.
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 21 juillet 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0170 du 25 juillet 2010, page 13775 - Texte n° 16 - NOR : SASH1019695A
Mise à jour le Lundi, 30 Août 2010 19:53
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Mercredi, 31 Mars 2010 08:44
jlb
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Tribunal administratif de Lyon
Lors de sa lecture du 16 mars 2010, le Tribunal administratif de Lyon (1ère chambre) a décidé d’annuler l’arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie qui ajoutaient les établissements suivants :
Mise à jour le Samedi, 05 Juin 2010 14:35
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Vendredi, 15 Janvier 2010 00:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0012 du 15 janvier 2010 page 833 - texte n° 48 - NOR: SASH0931186A
Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 21 décembre 2009, la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d'un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l'exercice d'une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu'il suit :
« ? Institut d'ostéopathie de Rennes (IOR Rennes). »
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:24
Mercredi, 12 Août 2009 17:53
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:25
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Jeudi, 09 Août 2007 01:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 9 août 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:25
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Vendredi, 05 Juin 2009 05:21
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 28 mai 2009 modifiant l'arrêté du 6 mai 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:28
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Dimanche, 18 Mai 2008 01:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:27
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Lundi, 25 Mai 2009 18:27
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 6 mai 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:27
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Samedi, 01 Mars 2008 01:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:27
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Mardi, 05 Février 2008 01:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:26
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Mardi, 18 Décembre 2007 01:00
JO
Loi, décrets et arrêtés -
Agrément des écoles
Arrêté du 12 décembre 2007 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Mise à jour le Vendredi, 15 Janvier 2010 11:26
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