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Lois et rapports

IGAS : Réactions et commentaires

Jeudi, 17 Mai 2012 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
igas2

Les réactions après la publication du rapport de l'IGAS

Suite au rapport de l'IGAS, de nombreuses réactions ont été publiées

Auteur : Jean-Louis Boutin

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:18 Lire la suite...
 

IGAS : Le dispositif de formation à l’ostéopathie

Jeudi, 03 Mai 2012 18:33 IGAS Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
igas

Le rapport de l'IGAS enfin disponible : Le dispositif de formation à l’ostéopathie

Rapport établi par Michel Duraffourg et Michel Vererey
Membres de l’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) - Avril 2010 - IGAS. Rapport n° RM.12010-030P

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 17:50 Lire la suite...
 

Ostéopathe animalier : Code rural Article L243-3

Mardi, 09 Août 2011 00:00 Code rural Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
legifrance

Au sujet des ostéopathes animaliers : Article L243-3 du Code rural et de la pêche maritime

Partie législative - Livre II - Titre IV - Chapitre III : Dispositions relatives à l'exercice illégal de la médecine et de la chirurgie des animaux

Mise à jour le Mercredi, 14 Septembre 2011 06:19 Lire la suite...
 

La Loi HPST et l’ostéopathie

Jeudi, 04 Juin 2009 01:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports

Le Conseil Constitutionnel a donné son arrêt le 16 juillet 2009.- La loi HPST a été publiée au Journal Officiel le 22 juillet 2009

Auteur : Jean-Louis Boutin

Mise à jour le Jeudi, 07 Octobre 2010 10:30 Lire la suite...
 

Extension du dispositif de reconnaissance du titre d’ostéopathe

Lundi, 27 Octobre 2008 15:13 Projet de loi Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports

Extension du dispositif de reconnaissance du titre d’ostéopathe ou de chiropracteur

Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures Article 21 (article 16 de la proposition) (art. 75 de la loi n 2002-303 du 4 mars 2002) : Extension du dispositif de reconnaissance du titre d’ostéopathe ou de chiropracteu.

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:44 Lire la suite...
 

Contrat d'assistant Collaborateur

Lundi, 27 Août 2007 20:46 jlb Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports

Contrat d'assistant - collaborateur

Jusqu’à une date récente, le contrat d’assistant-collaborateur était souvent laissé à l’appréciation des intéressés et n’était régi par la loi que dans certaines situations (avocats, kinésithérapeutes). La loi 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises (1)a étendu ce statut à l’ensemble des professions libérales.

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:21 Lire la suite...
 

Code de l'éducation - Articles L. 731-1 à 731-17

Mercredi, 15 Août 2007 08:41 Code Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
code educ

Le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l'agrément des établissements de formation au chapitre III, article 5, fait directement référence au Code de l’éducation.

Nous publions les articles L 731-1 à 731-17 mentionnés à l'article 5

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:33 Lire la suite...
 

Conditions d'exercice des professions de santé

Mardi, 27 Mars 2007 01:00 DHOS Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
dhos

Circulaire DHOS/P 2 no 2005-225 du 12 mai 2005 relative aux conditions d’exercice des professions de santé et aux sanctions pénales applicables pour l’exercice illégal et l’usurpation de titre.

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:36 Lire la suite...
 

Rapport de l'Académie de Médecine

Mardi, 13 Février 2007 11:49 Rapport de l'Académie de Médecine Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
academie medecine

Ostéopathie et chiropraxie

Rapport et communiqué de l'Académie nationale de médecine - 16, rue Bonaparte – 75272 PARIS CEDEX 06 – Tél. : 01 42 34 57 70 - Fax : 01 40 46 87 55

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:40 Lire la suite...
 

Avis de la H.A.S.

Mardi, 06 Février 2007 11:39 Avis de la HAS Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports
has

Avis de la HAS sur deux projets de décret relatifs à l’ostéopathie

Objet : cet avis porte sur deux projets de décret relatifs aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie d’une part et à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements chargés de leur formation d’autre part.

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:43 Lire la suite...
 

Loi 2002-303, Article 75 - modifiée le 26/02/2010

Mercredi, 06 Mars 2002 01:00 Loi Loi, décrets et arrêtés - Lois et rapports

Loi 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Article 75 : ostéopathie et chiropratique

Mise à jour le Jeudi, 17 Mai 2012 18:21 Lire la suite...
 


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E.S.O. : Symposium international : « Ostéopathie et transdisciplinarité » : Le squelette humain dans tous ses états
École Supérieure d’Ostéopathie, Paris - Marne la Vallée - Du 24 au 26 mai 2012 -> Programme et inscription

2e édition des Journées de l’ostéopathie : Vendredi 1er juin 2012 de 8h30 à 16h30. Lieu Université Bordeaux IV – 35, Place Pey-Berland – 33000 Bordeaux Amphithéâtre Duguit - Programme et inscription

7e Symposium Romand d'Ostéopathie - 15 & 16 juin Lausanne Le thème de ce symposium est : "Le raisonnement clinique: le devenir de l'ostéopathie?" .
Nous y accueillerons notamment François Ricard, Yves Lepers, Clive Standen (NZL). -> Programme et inscription

Une session posters scientifiques est organisée par la revue Mains Libres. Plus de détails ici

7e Rencontres d’ostéopathie Comparée les 16 et 17 juin 2012, organisées par la revue l’Ostéo4pattes
Lieu : La ferme de saint Ygnan 09 200 Montjoie – France - Voir programme et inscription : 7e Rencontres d’ostéopathie Comparée 2012

Congrès Euro-Méditérranéen de Marrakech 15 & 16 juin 2012 -> www.osteocongresmarrakech.com

2e Masterclass organisé par le SNOS – Samedi 22 septembre 2012 – Lieu : FIAP, 30 rue Cabanis, PARIS 14
Nutrition – Golf – Tennis – Basket – Football. Voir le programme et le bulletin d’inscription

Le 1er congrès international de pratique ostéopathique sur animaux se tiendra les 28/29 septembre 2012 à Rome. Toutes les informations sont disponibles sur le site www.congressodiosteopatia.it.

9eSymposium International Ostéopathique de Nantes - Ostéopathie et Recherche ;: Praticiens, cliniciens, chercheurs : Interagir et évoluer
Nantes 16 et 17 Novembre 2012 -> Programme et inscription