Le Site de l Ostéopathie

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Dossier TVA

TVA - Arrêt du CE du 16 avril 2010

Mardi, 20 Avril 2010 09:37 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA
ce

Arrêt du Conseil d'État n° 318941 du vendredi 16 avril 2010

Mentionné aux tables du recueil Lebon - Télécharger l'arrêt du Conseil d'État (format pdf - 20 Ko)

Mise à jour le Mardi, 20 Avril 2010 09:42 Lire la suite...
 

TVA - Arrêts du CE du 15 juillet 2004

Mardi, 20 Avril 2010 07:25 Conseil d'Etat Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA
ce

Conseil d'État statuant au contentieux
Arrêts du jeudi 15 juillet 2004 - n° 254485 à 254488 - 8e et 3e sous-sections réunies

Arrêt n° 254485 - Arrêt n° 254486 - Arrêt n° 254487 - Arrêt n° 254488 - Télécharger les arrêts du Conseil d'État (format pdf - 44 Ko)

 

 

Mise à jour le Mardi, 20 Avril 2010 08:20 Lire la suite...
 

TVA : Exonération

Jeudi, 04 Juin 2009 18:36 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Le dernier Round : exonération complète (22/01/08)

Mise à jour le Jeudi, 04 Juin 2009 18:41 Lire la suite...
 

Ostéopathie et TVA

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

 

Ostéopathie et TVA : un long, un très long combat ! (Article publié le 29 janvier 2006) avec la Mise au point de M. André Domper

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6ème directive CEE

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Extrait de la Sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977 - Extrait : Titre X, exonérations, Article 13

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Article 261 CGI

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Code Général des Impôts, CGI Article 261 - Extrait : Exonération de TVA

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CE Arrêt Domper

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Lecture du 5 avril 2004 - Conseil d'État statuant au contentieux N° 252367 - dit Arrêt DOMPER

Legifrance – format pdf

Mise à jour le Mardi, 20 Avril 2010 09:45 Lire la suite...
 

TVA : un scandale

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Ostéopathie et TVA : un scandale

Harcelé par l'administration fiscale, Guy ROULIER est condamné à payer la taxe sur la valeur ajoutée

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TVA : Interview de G. Roulier

Dimanche, 29 Janvier 2006 00:00 jlb Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

«  J’avais raison trop tôt »

(suite et fin de l’article : Ostéopathie et TVA , un scandale ! Interview de Guy Roulier D.O.).

Mise à jour le Jeudi, 04 Juin 2009 18:45 Lire la suite...
 

TVA : Communiqués

Lundi, 13 Décembre 2004 00:00 Les ASP Loi, décrets et arrêtés - Dossier TVA

Communiqués des Associations

Communiqué de l'AFO - Communiqué de l'UFOF - Communiqué d’ostéopathes issus de la formation continue

Mise à jour le Mardi, 20 Avril 2010 09:47 Lire la suite...
 


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E.S.O. : Symposium international : « Ostéopathie et transdisciplinarité » : Le squelette humain dans tous ses états
École Supérieure d’Ostéopathie, Paris - Marne la Vallée - Du 24 au 26 mai 2012 -> Programme et inscription

2e édition des Journées de l’ostéopathie : Vendredi 1er juin 2012 de 8h30 à 16h30. Lieu Université Bordeaux IV – 35, Place Pey-Berland – 33000 Bordeaux Amphithéâtre Duguit - Programme et inscription

7e Symposium Romand d'Ostéopathie - 15 & 16 juin Lausanne Le thème de ce symposium est : "Le raisonnement clinique: le devenir de l'ostéopathie?" .
Nous y accueillerons notamment François Ricard, Yves Lepers, Clive Standen (NZL). -> Programme et inscription

Une session posters scientifiques est organisée par la revue Mains Libres. Plus de détails ici

7e Rencontres d’ostéopathie Comparée les 16 et 17 juin 2012, organisées par la revue l’Ostéo4pattes
Lieu : La ferme de saint Ygnan 09 200 Montjoie – France - Voir programme et inscription : 7e Rencontres d’ostéopathie Comparée 2012

Congrès Euro-Méditérranéen de Marrakech 15 & 16 juin 2012 -> www.osteocongresmarrakech.com

2e Masterclass organisé par le SNOS – Samedi 22 septembre 2012 – Lieu : FIAP, 30 rue Cabanis, PARIS 14
Nutrition – Golf – Tennis – Basket – Football. Voir le programme et le bulletin d’inscription

Le 1er congrès international de pratique ostéopathique sur animaux se tiendra les 28/29 septembre 2012 à Rome. Toutes les informations sont disponibles sur le site www.congressodiosteopatia.it.

9eSymposium International Ostéopathique de Nantes - Ostéopathie et Recherche ;: Praticiens, cliniciens, chercheurs : Interagir et évoluer
Nantes 16 et 17 Novembre 2012 -> Programme et inscription